Hygiène et sécurité des salariés face au COVID-19

La crise sanitaire liée à la pandémie de covid-19, et son évolution, impose aux employeurs d’adapter leur politique sécurité, en respectant tous les principes généraux en la matière, et si besoin de l’adapter compte tenu des circonstances. Ils se réfèrent notamment au Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise…

Coronavirus : les mesures d’urgence pour les CSE

Par ordonnance du 1er avril 2020, le gouvernement a mis en place plusieurs mesures d’urgence relatives aux institutions représentatives du personnel. Elles consistent principalement en la suspension des processus électoraux, la prolongation de la protection des élus et l’organisation des réunions sans présence physique des élus. Quelles sont les règles relatives aux CSE en période…

Coronavirus et ATMP

Une infection au Covid 19 peut-elle être déclarée au titre des AT/MP ?

Les salariés exposés au Covid-19 dans le cadre de leur travail peuvent-ils déclarer un accident du travail en cas d’apparition des symptômes liés à une contamination au virus ? Comment réagir si un salarié considère que sa contamination au Covid-19 est liée à son travail ? La contamination au Covid-19 peut-elle à terme être reconnue en tant…

Coronavirus et prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Coronavirus : prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour récompenser les salariés en première ligne

La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, qui pourra être versée jusqu’au 31 août 2020, peut prendre en compte les conditions de travail durant l’épidémie de Coronavirus, afin de récompenser « les salariés au front ». Son plafond d’exonération passe à 2.000 € en présence d’un accord d’intéressement, mais elle peut aussi être versée sans accord.…

Coronavirus et droit de retrait

Coronavirus : chômage partiel, arrêt de travail, télétravail, quelles sont les nouvelles règles ?

L’épidémie de coronavirus progresse rapidement. Cette propagation de la maladie a conduit à mettre en place dans plusieurs régions du monde des zones de confinement, là où les foyers de contagion sont les plus importants. La gestion de la crise sanitaire est la priorité. Mais on ne peut faire totalement abstraction des conséquences économiques et…

Le coronavirus peut-il justifier le droit de retrait ou le télétravail ?

RATP, Musée du Louvre, SNCF, Air France, Keolis ou encore Transdev connaissent ces derniers temps une forte hausse du nombre de salariés annonçant l’exercice du droit de retrait face à l’épidémie de coronavirus qui s’accélère en France. A la suite des annonces du Président de la République Emmanuel MACRON, que doivent faire les salariés et…