Droit du sport

L'économie du sport repose largement sur des partenariats stratégiques qui nécessitent une structuration juridique rigoureuse pour maximiser leur potentiel commercial. Notre équipe excelle dans la conception et la négociation de contrats de sponsoring innovants, adaptés aux réalités économiques actuelles du sport professionnel et amateur.

Nous développons des accords sur mesure qui protègent vos intérêts tout en créant de la valeur ajoutée pour l'ensemble des parties prenantes, qu'il s'agisse de partenariats avec des multinationales ou d'accords locaux avec des PME dynamiques.

Notre approche intègre les dernières évolutions du marketing sportif, y compris les activations digitales, les droits de naming et les opportunités de co-branding. En cas de différend ou de non-respect des engagements contractuels, nous intervenons rapidement pour préserver vos relations commerciales et défendre vos droits. Transformez vos partenariats en véritables leviers de croissance grâce à notre expertise juridique reconnue.

À l'ère du sport-spectacle et des réseaux sociaux, l'image des athlètes et des événements sportifs constitue un actif économique majeur qui demande une protection juridique sophistiquée. Notre cabinet vous accompagne dans la valorisation optimale de vos droits à l'image, en structurant des stratégies de monétisation adaptées aux nouveaux canaux de diffusion et aux opportunités du marketing d'influence.

Nous négocions et rédigeons des contrats de licence d'image innovants, des accords de sponsoring personnalisés et des partenariats médiatiques qui maximisent vos revenus tout en préservant votre liberté créative. Notre expertise couvre également la gestion proactive de votre e-réputation et la défense contre les utilisations abusives de votre image sur les plateformes numériques.

En cas d'atteinte à votre vie privée ou d'exploitation non autorisée, nous déployons une stratégie de défense énergique pour restaurer vos droits et obtenir les réparations appropriées. Avec notre accompagnement, votre image devient un véritable patrimoine stratégique au service de votre développement professionnel.

L'eSport révolutionne l'industrie du divertissement avec des enjeux juridiques inédits qui nécessitent une expertise adaptée à cet écosystème numérique en perpétuelle évolution.

Notre cabinet propose un accompagnement complet aux acteurs de cette industrie florissante : joueurs professionnels structurant leur carrière, streamers monétisant leur audience, équipes développant leur marque, ou organisateurs créant des compétitions d'envergure internationale.

Nous maîtrisons les spécificités contractuelles de l'eSport, depuis les accords de sponsoring avec les marques gaming jusqu'aux contrats de diffusion sur les plateformes de streaming, en passant par la protection de la propriété intellectuelle des contenus créés.

Notre expertise s'étend aux questions réglementaires émergentes, notamment les problématiques de fiscalité internationale des gains eSportifs et les enjeux de conformité avec les législations nationales sur les jeux. Que vous ambitionniez de professionnaliser votre pratique ou de structurer une organisation eSportive, nous vous guidons avec assurance dans ce secteur d'avenir aux opportunités exceptionnelles.

Les litiges sportifs peuvent compromettre des années d'efforts et d'investissements, nécessitant une représentation juridique de haut niveau devant les instances spécialisées.

Nos avocats expérimentés vous défendent avec détermination devant toutes les juridictions sportives, du niveau nationales aux instances internationales comme le Tribunal Arbitral du Sport, en passant par les commissions disciplinaires et les organes de régulation financière. Nous développons des stratégies contentieuses sur mesure, adaptées aux spécificités de chaque dossier, qu'il s'agisse de procédures disciplinaires, de litiges contractuels, de contentieux réglementaires ou de différends liés au dopage.

Notre approche combine excellence technique et pragmatisme économique pour obtenir les meilleures issues possibles dans les délais les plus courts. Nous intervenons également en médiation et en arbitrage pour résoudre les conflits de manière confidentielle et préserver les relations sportives durables. Avec notre soutien, vous pouvez vous consacrer pleinement à votre performance en ayant l'assurance d'une défense juridique irréprochable.

L'activité d'agent sportif évolue dans un environnement réglementaire complexe qui exige une maîtrise parfaite des règles nationales et internationales pour exercer en toute sécurité. Dirigé par un avocat certifié agent sportif, notre pôle offre un accompagnement expert aux professionnels de l'intermédiation sportive, couvrant tous les aspects de cette profession stratégique.

Nous vous assistons dans la structuration de vos contrats de mandat, la négociation de vos commissions, et la gestion de vos relations avec les clubs et les fédérations, tout en veillant au strict respect des codes déontologiques.

Notre expertise s'étend à la résolution des litiges spécifiques aux agents, notamment les contentieux liés aux commissions de transfert, aux conflits de mandat ou aux procédures disciplinaires fédérales. Nous vous conseillons également sur les évolutions réglementaires et les opportunités de développement de votre activité à l'international. Faites de notre cabinet votre partenaire stratégique pour exercer votre métier d'agent avec sérénité et efficacité maximale.

La fiscalité sportive présente des spécificités techniques qui requièrent une expertise pointue pour optimiser légalement la situation des contribuables évoluant dans cet univers internationalisé.

Notre cabinet développe des stratégies d'optimisation fiscale sur mesure pour les athlètes, les clubs et les fédérations, en tenant compte des particularités de chaque situation : revenus variables, mobilité internationale, droits d'image, primes de performance et opérations de transfert.

Nous vous accompagnons dans l'application des conventions fiscales internationales, la gestion des déclarations dans plusieurs juridictions, et l'anticipation des contrôles fiscaux grâce à une documentation rigoureuse. Notre approche proactive permet de sécuriser vos choix fiscaux tout en maximisant votre rendement financier dans le respect absolu de la légalité.

En cas de redressement ou de contentieux fiscal, nous déployons une défense technique approfondie pour protéger vos intérêts et négocier les meilleures solutions. Transformez la complexité fiscale en avantage concurrentiel grâce à notre expertise reconnue en droit fiscal du sport.

L'organisation d'événements sportifs de qualité nécessite une planification juridique méticuleuse pour transformer votre vision en succès durable tout en maîtrisant l'ensemble des risques opérationnels. Notre cabinet vous accompagne dans toutes les phases de votre projet, depuis la conception initiale jusqu'à l'évaluation post-événement, en structurant un cadre juridique sécurisé et performant.

Nous rédigeons et négocions l'ensemble de vos contrats stratégiques : accords avec les venues, contrats de prestations techniques, conventions avec les diffuseurs, accords de sponsoring et partenariats institutionnels.

Notre expertise couvre également les aspects assurantiels complexes, l'obtention des autorisations administratives nécessaires, et la mise en conformité avec les réglementations sectorielles spécifiques.

Nous anticipons et gérons les risques juridiques potentiels pour vous permettre de vous concentrer sur l'excellence opérationnelle et l'expérience des participants. Avec notre soutien, votre événement sportif devient une réussite juridiquement maîtrisée et commercialement performante.